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Secrétariat général, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1060200401 AR 1 à 177
    Titre : 1. Organisation de la Banque
    Date : 1814/1981

    • 1060200401 AR 77 à 156
      Titre : 1.3. Services centraux
      Date : 1868/1975

      • 1060200401 AR 145 à 156
        Titre : 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce
        Date : 1903/1961

        • 1060200401 AR 152
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets de commerce, études sur le prix de revient de l'encaissement : note, rapport, correspondance. 1937-1939
          Date : 1937-1939

        • 1060200401 AR 153
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Classement des effets sur les bordereaux de présentation à l'escompte, enquête du service administratif sur l'utilisation d'un mode de classement simplifié : note, correspondance, liste. 1953
          Date : 1953-1953

        • 1060200401 AR 154
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.2. Domiciliation des effets de commerce Domiciliation des effets de commerce, régime antérieur à la première guerre mondiale : statistique, note, correspondance, circulaire, imprimé, presse, brochure, bulletin, octobre 1910-avril 1916 ; mesures prises pendant la première guerre mondiale : note, correspondance, circulaire, juillet 1914-avril 1926 ; difficultés liées à la compensation avec les comptes courants postaux : note, correspondance, circulaire, juin 1919-juillet 1943. 1910-1943
          Date : 1910-1943

        • 1060200401 AR 155
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.2. Domiciliation des effets de commerce Domiciliations, affaires générales : note, correspondance, rapport, imprimé, état nominatif. 1924-1958 Changements de domicile de place à place, demande présentée par la Chambre syndicale des banquiers populaire et par la Banque nationale pour le Commerce et l'Industrie : note, correspondance, 1953-1955 ; demandes présentées par diverses banques : note, correspondance, circulaire, 1936-1960 ; correspondance diverse concernant les changements de domicile sur la même place et de place à place : note, correspondance, 1927-1960. 1927-1960 Escompte et encaissement d'effets sur place non rattachées (changements de domicile), circulaires : note, correspondance, circulaire, 1927-1955 ; correspondance avec les succursales au sujet des ordres de domiciliation générale : correspondance, note, 1957-1960. 1927-1960
          Date : 1924-1960

        • 1060200401 AR 156
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.3. Avis de sort des effets de commerce Avis de sort des effets de commerce, affaires générales : note, correspondance, rapport, imprimé. 1905-1956 Avis de sort des effets de commerce, instructions abrogées : note, note de service, correspondance, circulaire, imprimé. 1927-1943 Avis de sort des effets de commerce, affaire Grollier : note, correspondance. 1938-1940 Avis de sort des effets de commerce, projet du Service du Portefeuille, de la Commission des Etudes et travaux d'étude par le Comité d'études techniques et de normalisation bancaire sur les « avis de sort-carte postale » : note, correspondance, procès-verbal, imprimé. 1948-1949 Avis de sort des effets de commerce, enquête sur le fonctionnement du nouveau régime institué par la circulaire du 27 janvier 1951 : note, note de service. 1961
          Date : 1905-1961

    • 1060200401 AR 157 à 163
      Titre : 1.4. Réseau
      Date : 1899/1975

      • 1060200401 AR 157 à 158
        Titre : 1.4.1. Extension du réseau
        Date : 1953/1967

        • 1060200401 AR 157
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.4. Réseau. Organisation 1.4.1. Extension du réseau Création des villes rattachées, rapports de l'inspection suite à l'enquête lancée en 1953 sur l'extension du réseau des places bancables : rapport, correspondance, liste. 1953 Création de villes rattachées, études et décisions du Conseil général du 17 sept. 1953 : étude, bilan comptable, note, extrait de procès-verbal. 1953 Création de villes rattachées, extension du réseau des localités bancables et réforme des conditions de recouvrement sur les places de cette catégorie : carte géographique, note, rapport, correspondance, liste, fascicule. 1953-1956 Extension du réseau des places bancables, circulaires de 1954 à 1960 : liste, note, correspondance, circulaire. 1954-1960
          Date : 1953-1960

        • 1060200401 AR 158
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.4. Réseau. Organisation 1.4.1. Extension du réseauExtension du réseau des places bancables, modification de la liste des places bancables : note, correspondance, liste, J.O. 1959-1963 Création de villes rattachées, circulaires de 1961 à 1964 : note, correspondance, bilan comptable, circulaire. 1961-1964 Création de villes rattachées, circulaires de 1964 à 1967 : note, correspondance, bilan comptable, circulaire. 1964-1967
          Date : 1959-1967

      • 1060200401 AR 159 à 161
        Titre : 1.4.2. Fonctionnement du réseau
        Date : 1899/1953

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